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Marques déposées par la société CERAM Sophia Antipolis Etablissement Enseignement Supérieur rataché à la CCINCA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CERAM Sophia Antipolis Etablissement Enseignement Supérieur rataché à la CCINCA

Numéro de dépôt :
3303790
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/07/2014
Marque en couleurs, figurative de CERAM Sophia Antipolis Etablissement Enseignement Supérieur rataché à la CCINCA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juillet 2004 par la société CERAM Sophia Antipolis Etablissement Enseignement Supérieur rataché à la CCINCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société CERAM Sophia Antipolis Etablissement Enseignement Supérieur rataché à la CCINCA domicilié(e) 60 rue DOSTOIEVSRI,06902 SOPHIA ANTIPOLIS - 06902 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERAM Sophia Antipolis Pantéa DENOYELLE – Responsable Marketing Communication domicilié(e) 60 rue DOSTOIEVSKI,06902 SOPHIA ANTIPOLIS - 06902 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303790.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2014.

CERAM Sophia Antipolis Etablissement Enseignement Supérieur rataché à la CCINCA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CERAM Sophia Antipolis Etablissement Enseignement Supérieur rataché à la CCINCA - 60 rue DOSTOIEVSRI,06902 SOPHIA ANTIPOLIS - 06902 - France - SIREN 180600017


CERAM Sophia Antipolis Pantéa DENOYELLE – Responsable Marketing Communication - 60 rue DOSTOIEVSKI,06902 SOPHIA ANTIPOLIS - 06902 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

• éducation ; formation. • produits d'imprimerie Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.